Délibérations

La liste des délibérations prises lors de l’Assemblée Générale (art L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) et en accord avec les RGPD

2023

Assemblée Générale du 23 février 2023

• N° 20230223_001 : Motion s’opposant au projet de suppression de 29 postes à la rentrée 2023-2024 dans le département de l’Allier (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230223_002 : Changement de nomenclature comptable d’un budget annexe (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230223_003 : Avenant au bail de la Canaille Rit (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230223_004 : Ré édition de la carte touristique (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230223_005 : Baignade biologique d’Herculat – Adoption du règlement intérieur et du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230223_006 : Application INTER COMMUN’APP (délibération approuvée à l’unanimité)
  
• N° 20230223_007 : Donation des locaux Espace Mosaïque (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230223_008 : Baignade biologique d’Herculat – Acquisition de matériel (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230223_009 : Baignade biologique d’Herculat – Tarifs (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230223_010 : Signalétique communautaire (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 17 janvier 2023

• N° 20230117_001 : Accueil d’une sophrologue dans les locaux de la Maison de Santé de La Chapelaude (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230117_002 : Installation d’une cabine photo à la Communauté de Communes du Pays d’Huriel (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230117_003 : Travaux bâtiments communautaires (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230117_004 : Approbation du rapport de la CLECT (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20230117_003 : Approbation du Rapport Social Unique (RSU) (délibération approuvée à l’unanimité)

2022

Assemblée Générale du 28 novembre 2022

• N° 20221128_001 : Candidature au programme LEADER 2023-2027 – Portage par le groupe d’action locale d’échelle départementale de l’Allier relevant de Moulins Communauté (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221128_002 : Reconduction de la convention avec Allier Sésame Autisme (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221128_003 : Recrutement d’un agent d’animation CTG et Maison France Services (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221128_004 : Recrutement au service Accueil et entretien des hébergements touristiques (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221128_005 : Signalétique communautaire (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221128_006 : DM 2 : Budget Atelier de découpe (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221128_007 : DM 2 : Budget Atelier de Chazemais (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221128_008 : DM 1 : Budget Atelier Savonnerie (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221128_009 : DM 2 : Budget Rue des Arts (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221128_010 : DM 1 : Budget Logement Saint Sauvier (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221128_011 : DM 3 : Budget Principal (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 24 octobre 2022

• N° 20221024_001 : RCVCB – Choix du bureau d’étude (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221024_002 : Avenant au Contrat de Territoire (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221024_003 : DM 1 – Rue des arts (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221024_004 : Heures supplémentaires – Service du portage de repas (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221024_005 : Subvention Anim’canton (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221024_006 : Avenant à la convention « Aide à l’immobilier d’entreprises » (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221024_007 : Personnel pour l’espace France Services (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221024_008 : Travaux à l’Espace Mosaïque (délibération approuvée avec 18 voix pour et 4 abstentions)
• N° 20221024_009 : Revitalisation des Centres Villes et Centres Bourgs – Choix du bureau d’études (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221024_010 : Acquisition de matériel pour le Service Environnement (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221024_011 : Approbation de l’ORT d’Huriel (délibération approuvée avec 20 voix pour et 2 abstentions)
• N° 20221024_012 : Contrat de Territoire Cher Montluçonnais (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20221024_013 : Location des chalets de Treignat – Demande de geste commercial (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 12 septembre 2022

• N° 20220912_001 : FPIC 2022 (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220912_002 : Avenant baignade biologique Herculat (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220912_003 : CTG – approbation de la convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Val de Cher (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220912_004 : Revalorisation du montant des charges dans les hébergements touristiques (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220912_005 : Subvention Anim’canton (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220912_006 : Admission en non valeur (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220912_007 : DM2 – CCPH (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 20 juillet 2022

• N° 20220720_001 : Bail commercial – Entreprise Savonessa (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220720_002 : Prolongation du contrat d’un agent (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220720_003 : Augmentation du prix des repas aux personnes âgées (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220720_004 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220720_005 : Prolongation du bail d’un atelier – Rue Jean de Brosse à Huriel (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220720_006 : Motion contre la suppression d’une classe au collège (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220720_007 : Panne de chauffe-eau  – remise sur les séjours à l’écogite (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220720_008 : Bail : changement d’atelier rue Jean de Brosse (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220720_009 : DM 1 – Atelier de Chazemais (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220720_010 : DM 1 – Atelier de découpe Chambérat (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220720_011 : Poursuite du contrat PEC (délibération approuvée à l’unanimité)
• N° 20220720_012 : Prolongation du bail de l’ostéopathe à la Maison de Santé de La Chapelaude (délibération approuvée à l’unanimité)